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Marques déposées par monsieur GOUTARD Jean Pierre
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MéaluX industrie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MéaluX industrie
M. GOUTARD Jean Pierre
M. GOUTARD Dominique

Numéro de dépôt :
4013547
Date de dépôt :
19/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2023
MéaluX industrie de GOUTARD Jean Pierre

Présentation de la marque MéaluX industrie

Déposée le 19 juin 2013 par monsieur GOUTARD Jean Pierre et monsieur GOUTARD Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MéaluX industrie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Les déposants sont monsieur GOUTARD Jean Pierre domicilié(e) 9 B rue des Primevères - 29350 - MOELAN SUR MER - France et monsieur GOUTARD Dominique domicilié(e) Kathu Golf Condo – Appart 42, 94/25 Moo7 VICHITSONGKRAM Road, Tumbon Kathu – Amphur Kathu - 83120 - PHUKET - Thaïlande.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET POUPON, Mme COTONNEC Isabelle domicilié(e) 4 rue de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque MéaluX industrie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MéaluX industrie est expirée depuis le 19 juin 2023.

GOUTARD Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : LUXMEA


M. GOUTARD Jean Pierre - 9 B rue des Primevères - 29350 - MOELAN SUR MER - France

M. GOUTARD Dominique - Kathu Golf Condo – Appart 42, 94/25 Moo7 VICHITSONGKRAM Road, Tumbon Kathu – Amphur Kathu - 83120 - PHUKET - Thaïlande


CABINET POUPON, Mme COTONNEC Isabelle - 4 rue de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 25 février 2014 - Rejet partiel n°619340 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25

Appareils et installations médicales d'éclairage, enseignes lumineuses ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; appareils ou installations de climatisation ; lampes ; lampes de poche ; appareils et installations d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; luminaires ; produits d'éclairage (lampes) ; lampes à diodes électroluminescentes ; appareils d'éclairage intégrant des diodes électroluminescentes ; appareils et installations d'éclairage, notamment lampes et lampadaires ; torches électriques ; éclairage de jardin, projecteurs, spots d'éclairage, transformateurs pour leds ; ampoules électriques ; ampoules d'éclairage ; décorations lumineuses pour arbres de Noël ; décorations lumineuses et électriques pour Noël ; rubans de leds ; lampes et systèmes d'éclairage équipés de détecteurs de mouvements.